Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "UNION EUROPEENNE"

81 - 90 résultats affichés sur 3841

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

	Num	Titre	Auteur	Année
		Action des Etats membres en matière d'exigences de service public et attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable. Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil (COM (00) 7 final du 26 juillet 2000 / E 1587).	ASSEMBLEE NATIONALE BALDUYCK (JP)	2001
		Actions prioritaires du Ministère de l'Equipement pour la maîtrise de l'énergie. Contribution au débat national sur l'énergie.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT	2003
		Activité des premiers groupes du secteur BTP en Europe en 2004.	MINISTERE DU COMMERCE EXTERIEUR Direction des relations économiques extérieures	2005
		Activités aéroportuaires, aménagement du territoire et développement durable. Premières rencontres parlementaires sur le transport aérien - Colloque du 7 février 2001.	ASSEMBLEE NATIONALE BRICQ (N); COLLIN (Y)	2001
		Activités de la conférence. Résolutions du conseil des ministres des transports et rapports approuvés en 1989. 34 ème rapport, 35 ème rapport, 36ème rapport, 37ème rapport annuel, 38ème rapport annuel 1991, 39 ème rapport 1992 et rétrospective sur l'évolution des transports de 1970 à 1991. 40 ème rapport annuel 1993, 41 ème rapport annuel 1994.	CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS	1995
		Actualité de la recherche. La rentabilité du réseau ouest européen de trains à grande vitesse. L'étude INTRAPLAN/INRETS pour le compte de la CCFE et de la CEE.	INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE MORELLET (O)	1993
		Adaptation au changement climatique : vers un cadre d'action européen. Livre blanc. COM (2009) 147 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2009
		Adoption d'une proposition de loi limitant les vols de nuit.		2001
		Adoption par l'Europe d'indicateurs de développement durable : conséquences pour la statistique environnementale française.	GUIBERT (B)	2007
		Advanced technologies to optimize manpower on board ships. ATOMOS. (Transport research EURET Maritime transport)	DANEMARK Danish State railways; ALLEMAGNE Systemtechnik Nord; GRECE National technical university of Athens	1996

81 - 90 résultats affichés sur 3841

< 6 | 7 | 8 | 9 | 10 >

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |