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Sujet : "VEHICULE DE MOINS DE DIX PLACES"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Propositions de réforme de la profession de taxi et des autres transports particuliers de personnes de moins de dix places (voitures de petite remise, voitures de grande remise, véhicules motorisés à deux ou trois roues).	MINISTERE DE L'INTERIEUR CHASSIGNEUX (P)	2008
		Evaluation transversale d'expérimentations menées avec le TOUC, nouveau concept de transport urbain de proximité.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES	2001
		Réglementation des transports routiers. Vol.1 - Réglementation sociale européenne. Vol.2 - Transports routiers de marchandises. Réglementation internationale, réglementation nationale. Contrôles, infractions, sanctions. - 1064 p. Vol.3 - Transports routiers de voyageurs. - 937 p.	DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES MEUNIER (G); LAMOTTE (M)	1998
		La concurrence sur le marché des transports de moins de 10 personnes.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS BERLET (E); BRUN (G)	1992

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