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Sujet : "VERSEMENT TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLe financement des transports collectifs urbains.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONNAFOUS (A); MOUNIER (MO); HOUEE (M)		1994
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
OLes transports publics urbains : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés. Rapport public particulier.COUR DES COMPTES
2005
Pourquoi il faut aussi penser du mal du versement transport.DARBERA (R)1990
Le versement transport est-il la meilleure façon de financer la subvention aux transports collectifs urbains ?DARBERA (R)1994
La réglementation des transports collectifs. Les transports urbains. Les transports interurbains.DDE Moselle
1979
OLes transports publics urbains en France. Organisation institutionnelle - Edition 2012.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
2012
Transports collectifs urbains - Evolution 2007-2012. Annuaire statistique (version électronique).DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2013
Conseil en mobilité : une nouvelle mission, un nouveau métier. Comment encourager les plans de déplacements pour les lieux d'activité.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2003
Recueil des textes relatifs au versement de transport hors la région des transports parisiens.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1978




 








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