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Sujet :
"VERSEMENT TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Financement. Avec ou sans versement transport ?
2001
Financer les infrastructures.
GRESSIER (C); RAYNAUD (N)
2017
Grenelle de l'environnement : une loi qui ne fâche personne.
2008
Intercommunalité, transports urbains et pouvoir d'agglomération. Cinq trajectoires urbaines.
GALLEZ (C)
2007
Intercommunalités et transports collectifs urbains. Le cadre juridique depuis la loi du 12/06/99 : 74 "Questions-Réponses" pour organiser son réseau de transport.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2005
L'amélioration de la situation financière des transports publics urbains est-elle possible ?
FAIVRE D'ARCIER (B)
2009
L'année 2013 des transports urbains.
GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2015
L'autobus s'essouffle, l'autocar se regonfle.
1990
L'intermodalité dans les transports de voyageurs en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
REGION Provence-Alpes-Côte d'Azur
GIORDANA (G)
2004
L'organisation des relations contractuelles entre les autorités organisatrices de transport et les URSSAF.
AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1990
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