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Sujet : "VERSEMENT TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Social 2013 (mise à jour 1er février 2013).2013
Routes : un plaidoyer pro domo.GERONDEAU (C)1993
ORevendications et instances revendicatives en matière de transports urbains. Rapport de recherche : 1ère phase.SAEI; PROSPECTIVE ET AMENAGEMENT; DELEGATION GENERALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
BERTIER (P); LILLE (F); MAY (N)		1975
Recueil des textes relatifs au versement de transport hors la région des transports parisiens.DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1978
Recomposition intercommunale et enjeux des transports publics en milieu urbain.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
GALLEZ (C); MENERAULT (P)		2005
Rationalisation des choix budgétaires - Le programme "Transports collectifs urbains de province" - Ses indicateurs. Rapport de synthèse.SAEI; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES
1976
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
Questions à Bernard Bosson. Tourisme, transport : quelle politique ?BOSSON (B)1994
Quand la Cour des comptes épingle le STIF.2005
Pourquoi il faut aussi penser du mal du versement transport.DARBERA (R)1990




 








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