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Sujet : "VERSEMENT TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Routes : un plaidoyer pro domo.GERONDEAU (C)1993
Versement transport. Problèmes d'assiette et contentieux.1993
OLe financement des transports collectifs urbains dans les pays développés. Actualisation du rapport Quin.OEST
PETIT (A); HOUEE (M); QUIN (C)		1994
OLe financement des transports collectifs urbains.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONNAFOUS (A); MOUNIER (MO); HOUEE (M)		1994
Transport périurbain. Les transports du Grand Besançon.1994
Les contraintes publiques sur la gestion privée des transports publics urbains.1994
Questions à Bernard Bosson. Tourisme, transport : quelle politique ?BOSSON (B)1994
Le versement transport est-il la meilleure façon de financer la subvention aux transports collectifs urbains ?DARBERA (R)1994
Le financement des services publics locaux, fiscalité ou tarif : réflexions autour des transports collectifs urbains en France. DESS urbanisme aménagement.UNIVERSITE Paris; INSTITUT FRANCAIS D'URBANISME
1995
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995




 








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