Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "VERSEMENT TRANSPORT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Un nouveau cap pour le réseau boulonnais.1995
Le financement des services publics locaux, fiscalité ou tarif : réflexions autour des transports collectifs urbains en France. DESS urbanisme aménagement.UNIVERSITE Paris; INSTITUT FRANCAIS D'URBANISME
1995
Rapport au Président de la République. Année 1993 : Chapitre 17.2 : les aides de l'Etat et de la poste au transport de la presse. Chapitre 20 : LOCSTAR Année 1994 : Chap.1 - 6 - L'organisation et le financement des services de l'aviation civile.- p. 117 Chap. 4 - 22 - Le groupe de la Compagnie générale maritime et financière.- p. 409 Année 1995 : Chap. 1 - 7 - Les transports collectifs en Ile de France.- p. 139 Chap. 2 - 21 - Les parcs de stationnement de Rouen. Année 1996 : Chap. 1 - 11 - Le système SOCRATE et la nouvelle tarification de la SNCF. Année 1997 (édition 1998): Chap. 4 - 15 - La construction de l'autoroute A 14 Orgeval - La Défense.- p. 371 Chap. 5 - 19 - Les concessions de réseaux de transport en commun des agglomérations de Rouen et Toulouse.- p. 489COUR DES COMPTES
1995
Le versement transport est-il la meilleure façon de financer la subvention aux transports collectifs urbains ?DARBERA (R)1994
Questions à Bernard Bosson. Tourisme, transport : quelle politique ?BOSSON (B)1994
Transport périurbain. Les transports du Grand Besançon.1994
Les contraintes publiques sur la gestion privée des transports publics urbains.1994
OLe financement des transports collectifs urbains.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
BONNAFOUS (A); MOUNIER (MO); HOUEE (M)		1994
OLe financement des transports collectifs urbains dans les pays développés. Actualisation du rapport Quin.OEST
PETIT (A); HOUEE (M); QUIN (C)		1994
Routes : un plaidoyer pro domo.GERONDEAU (C)1993




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |