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Sujet :
"VERSEMENT TRANSPORT"
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Num
Titre
Auteur
Année
Versement transport. Problèmes d'assiette et contentieux.
1993
Versement transport, fausse joie pour les "agglos moyennes"
2010
Versement transport : les collectivités sur la défensive.
1993
Versement transport : les collectivités locales partent en guerre contre son grignotage.
1990
Une desserte insulaire exemplaire : la Corse.
MARTIN (L)
2005
Un nouveau cap pour le réseau boulonnais.
1995
Transports urbains. Urbanisme et transports, aspects financiers, économiques, juridiques et technologiques. (Les cahiers du CNFPT n° 26 - Nouvelle série - Novembre 1988).
CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
BASTARD (P); BERGERON (M); BESSONE (M)
1988
Transports urbains et périurbains. Grenelle de l'environnement - Rapport du Comité opérationnel. COMOP n° 7.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
2008
Transports urbains : des solutions pour sauver la ville.
LA VIE DU RAIL
1997
Transports urbains 1992. Ne touchons pas au versement transport.
1993
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