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Sujet : Commission des transports

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'autorité de régulation ferroviaire sur la rampe de lancement.2008
La France met en place un régulateur ferroviaire indépendant.2008
OL'évolution sociale dans les transports terrestre, maritime et aérien. Données 1976 à 2007.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS; CONSEIL SUPERIEUR DES TRANSPORTS
2008
L'Allemagne veut renforcer le rôle de la CCNR.2007
Evolution de l'accessibilité. Bilan 2006 et perspective.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Délégation ministérielle à l'accessibilité
2006
Vers un état régulateur, les transformations de l'action publique et leurs enjeux pour le Ministère de l'Equipement. Avril 2006.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; LABORATOIRE TECHNIQUES TERRITOIRES ET SOCIETES; ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
COUTARD (Olivier); GUERANGER (David); MARTINS (Lionel)		2006
Mission de réflexion sur les modalités de l'exercice des fonctions européennes au sein du ministère de l'Equipement. Rapport n° 2002-0008.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
DEBEUSSCHER (P); ZEISSER (N); CHAPULUT (JN)		2002
L'Europe des transports. Régulation, dérégulation, impact du passage à l'Euro.'2ème congrès de l'UAE. Marseille 8-9 octobre 1998.UNION DES AVOCATS EUROPEENS
1999
La politique communautaire du transport aérien.ESPEROU (R); SUBREMON (A)1997
R. Garnon : "toute politique des transporteurs par voie d'eau en Europe doit reposer sur une coopération véritable entre la Commission centrale du Rhin et l'Union européenne. La politique de cette dernière doit être construite dans le respect de l'Acte de Mannheim".GARNON (R)1996




 








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