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Sujet : DROIT DE L'ENVIRONNEMENT

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Alimentation et agriculture. Etudes de l'OCDE sur la croissance verte.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2011
Aménagement : les évaluations environnementales revisitées, avec une procédure simplifiée pour les plans et projets sur l'environnement.2016
Aménagement des études d'impact et de l'enquête publique.ANSQUER (MH)2012
Analyse coûts-bénéfices du règlement européen durcissant les conditions de transport maritime d'hydrocarbures.GROH (T)2005
OAnalyse d'une méthode d'évaluation d'un dommage environnemental : la méthode ressource-ressource européenne.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTOISIER (P); GAUBERT (H)		2014
OAnalysis of the European Commission proposal to include aviation activities in the emissions trading scheme.ERNST ET YOUNG
2007
OApplication de la directive 2001/42/CE relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement.COMMISSION EUROPEENNE
2003
Application de normes antipollution à des installations classées existantes.UNIVERSITE Bordeaux
CHARBONNEAU (S)		1990
OApplication des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
Application des principes de l'évaluation de l'impact sur l'environnement aux politiques, plans et programmes.NATIONS UNIES Commission économique pour l'Europe
1992




 








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