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DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
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Num
Titre
Auteur
Année
L'Europe. 1er novembre 1993 : entrée en vigueur du traité de Maastricht.
1993
Droit et administration de l'environnement.
ROMI (R)
1994
La sécurité du transport par mer des marchandises dangereuses et polluantes.
ITALIE Université de Naples; PARLEMENT EUROPEEN
PIODI (F); FERNANDEZ (J)
1994
Code pratique des déchets - Textes officiels - Commentaires - Jurisprudence Mise à jour au 15 juillet 1994
GARCIN (JL); GIROD (P)
1994
Les aspects sociaux de la politique commune des transports.
ITHAQUE; PARLEMENT EUROPEEN
1994
Projets communautaires relatifs à la prévention et à la réparation des dommages à l'environnement. Rapport d'information. Protection de l'environnement. Quelle approche européenne ?
ASSEMBLEE NATIONALE
VAN HAECKE (Y)
1994
Programmes des recherches en cours 92-93. La recherche en environnement. Les recherches en cours et l'ensemble des programmes de 1992 et 1993.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION ET DU DEVELOPPEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
DUCOTTERD (Xavier); CINTRA (Daniel)
1994
Le plan Polmar.
1994
Commerce international et environnement.
NEME (C)
1994
Sciences, société, environnement. Actes de l'Ecole d'été européenne. Proceedings of the european summer school.Version française. Chamrousse (France). 28 août-8 septembre. 1995.
CEMAGREF; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE; INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT DE GRENOBLE CHAMBERY
1995
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