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DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
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Titre
Auteur
Année
Conférence environnementale : la feuille de route du gouvernement dévoilée.
2012
Connaître la nouvelle procédure de concertation en matière environnementale.
PEYNET (P)
2016
Consommation et environnement.
BONNIN (C)
2010
Contrats et écosystèmes agricoles - Des mesures agroenvironnementales aux paiements pour services environnementaux.
ETRILLARD (C)
2015
Contribution géographique à la démarche d'évaluation environnementale dans le cadre de grands projets d'infrastructures linéaires : l'exemple du projet Seine-Nord Europe. Thèse soutenue le 28 novembre 2014.
UNIVERSITE Paris 1
LORANT PLANTIER (Emilie)
2014
Convention internationale d'Aarhus : les limites du "rapportage" national.
GATET (A)
2010
Convention sur la protection des Alpes et transport en droit français.
JUEN (P)
2009
Coûts externes : la Commission vise d'abord le transport routier.
2008
Crues du Gard 2002 : retour d'expérience.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
2004
Créateurs de Drôme. Rapport final de synthèse (avril 2012) + 13 annexes.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE EN SCIENCES ET TECHNOLOGIES POUR L'ENVIRONNEMENT ET L'AGRICULTURE; UMR G EAU; LABORATOIRE EVS
BOULEAU (Gabrielle); HONEGGER (Anne); LOUBIER (Sébastien)
2012
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