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Sujet : Dom - Tom

 





NumTitreAuteurAnnée
Enquête maritime dans l'archipel de Guadeloupe.DDE Guadeloupe
2007
Outre-mer : nouvelle lecture du schéma d'aménagement régional.ROSE-DULCINA (F); FAGE (A)2006
Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
DUCHENE (R); BOLLIET (A); LAYANI (S)
2006
Enquête transport urbain dans l'archipel de Guadeloupe.DDE Guadeloupe
BARRERE (D)
2006
OInformation multimodale à la Réunion. Etat des lieux.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Méditerranée; DIRECTION GENERALE DE LA MER ET DES TRANSPORTS
DANFLOUS (D); GENDRE (P); OSTYN(G)
2006
OEtude et propositions concernant la desserte extérieure de la Guyane.SOCIE (M)2004
La desserte aérienne de l'outre-mer : vers une politique tarifaire adaptée ?ASSEMBLEE NATIONALE
BEAUGENDRE (J)
2004
OLes transports dans les DOM - Janvier 2004 - 2 volumes.CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'AMENAGEMENT ET DES TRANSPORTS
2004
Octroi de mer. A - Loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 et le contexte de son adoption (Discussion au Parlement, Questions/réponses des ministres et des parlementaires, Rapports publics, Réglementation européenne et Droit en vigueur).- 324 p. B - QUENTIN (D).- Rapport de l'Assemblée nationale n° 1612 - mai 2004.- 110 p.QUENTIN (D)2004
Guadeloupe. Des missions essentielles pour la DDE : la sécurité, la prévention des risques naturels, un logement décent pour tous.HAHUSSEAU (C)2003