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Sujet : NORMALISATION DES TRANSPORTS

 





NumTitreAuteurAnnée
OMémoire de la prospective. Tome 2. Vers une prospective du développement durable : 15 ans de travaux de prospective au sein des ministères de l’Équipement et de l'Environnement (1993-2007).MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective
THEYS (J); ETAHIRI (N)
2014
Dossier. Transports : intermodalité et multimodalité : quelles normes ? La Commission veut "un espace européen de transport maritime sans barrières". Réseau transeuropéen : vers une nouvelle politique européenne.2009
ORéglementation sociale dans les transports. Normes internationales, européennes et françaises. Mise à jour 2008.INSTITUT DU DROIT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS; DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
2008
OModulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules. A - Rapport.- pag. mult. - Annexes.- pag. mult. B - Modulation des tarifs des péages d'autoroute en faveur des véhicules "propres" ; dossier de presse.- 12 p.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
BELTOISE (JP)
2007
OElaboration d'un schéma directeur d'accessibilité des services de transport départementaux. Guide méthodologique.CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; ASSEMBLEE DES DEPARTEMENTS DE FRANCE; ASSOCIATION DES DIRECTEURS DE SERVICES TECHNIQUES DEPARTEMENTAUX
2007
Des comptes ferroviaires pour une régulation efficace.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
ORapport "Pour une Europe en mouvement - Mobilité durable pour notre continent". Document de séance.PARLEMENT EUROPEEN
BARSI - PATAKY (E)
2007
Transports et émissions de CO2. Quels progrès ?CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2007
OPlan d'action pour la logistique du transport de marchandises.COMMISSION EUROPEENNE
2007
ORéduire les émissions de NOx de la circulation routière. Les futures limites d'émissions à l'échappement au service du respect des normes de qualité de l'air.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006