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Sujet : POLITIQUE DES TRANSPORTS

 
 




NumTitreAuteurAnnée
"On peut créer 5000 emplois dans les transports".1998
"Parce que je crois en l'avenir des transports".GAYSSOT (JC)1997
"Port 2000" : un enjeu de taille, pour Le Havre mais avant tout pour la France.1998
"Qui paye quoi dans les différents modes de transports ?",AMAR (M)1997
"Seine-Nord : la dernière chance pour le fluvial de rester un élément de la politique des transports".HUCHON (JP)1998
"Territoire durable 2030" 2008-2011. Dossiers de synthèse 2009.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Délégation au développement durable Mission prospective; LABORATOIRE ESPACES ET SOCIETE RENNES; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
BAUDELLE (G); CRISTESCU (J); HOULLIER GUIBERT (CE)		2009
"Transfert" : l'idée maitresse d'un budget volontariste aux Pays-Bas : 10% des trafics internationaux, 40 % du transit devront, d'ici à dix ans, basculer sur la voie d'eau et le fer.1996
"Vers une tarification équitable et efficace dans les transports" : va-t-on vers une égalité des conditions de concurrence ?PRICHE (M)1997
"Vous simplifier le bus" : la promotion des services londoniens.WOOLLEY (R)2000
- 13 Mai 1965 : décision du Conseil relative à l'harmonisation de certaines dispositions ayant une incidence sur la concurrence dans le domaine des transports par chemin de fer, par route et par voie navigable. 4 p. - 12 Novembre 1975 : proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable. - 3 Mars 1976 : proposition de règlement du Conseil relatif à l'harmonisation de certaines dispositions en matière sociale des transports par route. - 08 Avril 1978 : accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route. - 11 Mai 1978 : règlement concernant l'introduction d'un appareil de contrôle dans le domaine des transports par route. - 11 Juillet 1979 : harmonisation de certaines dispositions en matière sociale dans le domaine des transports de marchandises par voie navigable.COMMISSION EUROPEENNE
1979




 








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