Amendements au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR), adoptés par la résolution 1996-I-28 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin à Strasbourg le 28 mai 1996. - Annexe au n°217 du J.O., 19-09-1998.
Amendement au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR), adopté par la résolution 1997-I-24 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin à Strasbourg le 2 mai 1997. Annexe au n°287 du J.O., 11-12-1998.
Organisme auteur
Titre complémentaire
- Lois et décrets. Règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (A.D.N.R.) adopté par la résolution 1993-11-25 de la Commission Centrale pour la navigation du Rhin à Strasbourg le 1-12-1993. - 1995 - 67 p.
Amendement au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR) du 1-12-1993, adopté par la résolution 1995-1-23 de la Commission Centrale pour la navigation du Rhin à Strasbourg le 17-5-1995. - Annexe au n°287 du J.O., 10-12-1996.
Source
- Paris : Journal officiel, 1998 - pp.38003-38182, pp.40031-40065
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