Le compte satellite des transports 1992, 1996 et 1998. Récapitulatif.
Organisme auteur
Titre complémentaire
- Le compte satellite transport en 1992 (Edition 1996).- 63 p.
Le compte satellite des transports en 1992 et 1996 (Edition 1999).- 116 p.
Le compte satellite des transports , 1992, 1996 et 1998 (Edition 2001).- 116 p.- Les études du SES n°142.
Le compte satellite du transport urbain et de la route 1996.- (Edition 2000).- 115 p.- Les études du SES.
Source
- Paris : SES, 2001 - tabl.
Collection
Résumé
- - Données 1992 (1996)
Les comptes satellites ont été conçus pour répondre à une demande d'évaluation au niveau national d'une politique donnée, dans un domaine précis et dans un cadre comptable cohérent avec celui des comptes de la Nation. Il s'agit d'un outil visant à structurer l'information couvrant un domaine, qui ne se retrouve pas dans les catégories habituelles des comptes nationaux.
Les CTN avaient progressivement enrichi le rapport annuel de chapitres nouveaux (1986 : coût des transports routiers pour la collectivité, 1991 : étude des externalités de la route). Pour couvrir l'ensemble des activités du domaine y compris la gestion des infrastructures, un véritable compte satellite des transports s'imposait.
Le compte satellite transport se propose de fournir des éléments de réponses aux questions concernant :
- les conditions de production de biens et services spécifiques au domaine des transports (dépense énergétique, dépenses de personnel, investissements en matériel ou en infrastructures)...
- le montant des dépenses consacrées aux transports, tant en termes monétaires que du point de vue des coûts externes résultant de ces activités ;
- les modalités de financement de ces dépenses (qui finance : les usagers ou, par exemple, les administrations à travers certains transferts ?) ;
- l'identification des bénéficiaires des dépenses, lorsque ceux-ci ne se confondent pas avec les agents qui les financent (par exemple pour la route, les utilisateurs de voitures particulières ou de poids lourds).
- Données 1996 (1999)
Le compte satellite des transports vise à répondre à la question : " Qui paye quoi dans les différents modes de transports ? "
La formulation générique de cette question couvre les problématiques économiques telles que :
- le coût d'usage des infrastructures routières par type d'usager (voitures particulières, camions,...),
- la fiscalité supportée par ces divers usagers de la route,
- le financement des transports collectifs,
- l'aide publique au transport ferroviaire,
- le financement des ports et aéroports.
La réponse à ces questions permet d'éclairer les décisions des pouvoirs publics dans les choix d'allocation des ressources, en particulier entre les différents types d'infrastructures.
Ce document présente une nouvelle évaluation portant sur l'année 1996 compatible avec la nouvelle base de la comptabilité nationale.
Sa présentation est donc analogue à celle qui avait été faite en 1995 sur l'année 1992 car portant, conceptuellement, sur les mêmes agrégats. Par contre, le rebasement de la comptabilité nationale peut conduire à des écarts de chiffres sur l'année 1992. C'est pour cette raison que les évolutions sont à apprécier à partir de la nouvelle évaluation du compte satellite de 1992 également présentée ici.
- Données 1998 (2001)
Dans l'édition 2001, la méthodologie est celle des comptes satellites déjà utilisée pour les comptes de 1992 et 1996. Quelques améliorations ont cependant été apportées. Elles concernent les dépenses de stationnement, les dépenses de transport scolaire et les estimations de consommation de capital fixe.
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