EURIDIT 89. Colloque européen sur le thème du cabotage. 15, 16, 17 novembre 1989.
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Titre complémentaire
- A. MERCADAL (B). - Introduction générale au droit communautaire.
I. Cabotage.
I. 1. MORISOT (J). - Définition du cabotage au sens des projets communautaires.
I. 2. Perspectives générales : géographiques et économiques.
WACKERMANN (G). - Géographie du trafic en Europe et cabotage.
LEHMANN (PJ). - Le cabotage routier : quel enjeu économique ?
I. 3. Cabotage routier.
a. Proposition de règlement du conseil fixant les conditions de l'admission des transporteurs non résidents aux transports nationaux de marchandises par route dans un Etat membre.
b. Analyse de la proposition de règlement sur le cabotage (Bruxelles).
c. DELORME (M). - La liberté d'établissement et la liberté de prestation de services. Compte rendu de la commission routière réunie à Rouen et présidée par Monsieur Michel Delorme.
d. Proposition espagnole.
I. 4. Cabotage fluvial.
a. Proposition de règlement du conseil fixant les conditions de l'admission des transporteurs non résidents aux transports nationaux de marchandises par voie navigable dans un Etat membre.
b. RUSCHER. - Le cabotage en navigation fluviale.
I. 5. Cabotage maritime.
a. Proposition de la Communauté européenne concernant le transport maritime dans la Communauté.
b. Travaux préparatoires de la commission maritime sous la co-présidence de Monsieur le Bâtonnier Pierre EMO assisté de Maître Jean-Marie TISSOT et de Monsieur le Président Pierre LAVIGNE.
I. 6. Cabotage aérien.
a. Proposition de règlement.
b. Le cabotage dans le domaine aérien.
II. Inventaire de la réglementation communautaire sur les transports en général.
B. Synthèse des travaux du colloque EURIDIT 89.
FABIUS (L). - Allocution d'ouverture.
DELEBARRE (M). - Message.
PENA (E). - Discours.
PUTZEYS (J). - Rapport de synthèse Commission Cabotage Terrestre/Fluvial.
ARROYO (I). - Rapport de synthèse Commission Maritime.
GOUT (M). - Rapport de synthèse Commission Aérienne.
PUTZEYS (J). - Synthèse des trois rapports.
LECANUET (J). - Allocution.
MERCADAL (B). - Rapport de synthèse.
HENROTTE (E). - Exposé. "Le cabotage aérien".
DEBENE (M)). - Exposé. "Le transport ferroviaire à l'Horizon de 1993".
Source
- Rouen : IDIT, 1989 - 107 p.
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