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Auteur : "SENAT"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLes perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides. Un enjeu de santé publique.SENAT
SCHILLINGER (P); VASSELLE (A)		2017
OLa réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures, intégrant les mesures d'anticipation, les études préalables, les conditions de réalisation et leur suivi.SENAT
LONGEOT (JF); DANTEC (R)		2017
ODémocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017.SENAT
CABANEL (H); BONNECARRERE (P)		2017
OLes pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens.SENAT
BIZET (J); SCHILLINGER (P); VASSELLE (A)		2017
OLes dispositions applicables aux collectivités territoriales du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte. Rapport d'information.SENAT
POINTEREAU (R); MOUILLER (P)		2015
OL'égalité entre hommes et femmes pour la justice climatique.SENAT
JOUANNO (C)		2015
OLe coût économique et financier de la pollution de l'air. Le coût de l'inaction. Tome 1 : Rapport.SENAT
HUSSON (JP); AICHI (L)		2015
OLes entretiens de la prospective. Rapport d'information.SENAT
KAROUTCHI (R)		2015
OLes conséquences géostratégiques du dérèglement climatique.SENAT
PERRIN (C); AICHI (L); GIRAUD (E)		2015
OLe contrat Ecomouv' : un contrat exceptionnel. Les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.SENAT
ESGAULX (MH des); KLES (V)		2014




 








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