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"SENAT"
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Auteur
Année
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur l'union économique et monétaire.
SENAT
VILLEPIN (X de); GUIGOU (E)
1990
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les communautés européennes sur les premières activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD).
SENAT
VILLEPIN (X de)
1992
Rapport d'information sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la gestion des personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST).
SENAT
TREGOUET (R)
2004
Pour les services publics en Europe : une directive cadre sur les services d'intérêt général.
SENAT
TASCA (C)
2005
Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? Rapport d'information.
SENAT
SUEUR (JP)
2010
Rapport d'information sur l'évolution des structures du secteur agro-alimentaire dans la perspective de 1992.
SENAT
SOUPLET (M)
1990
Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? Rapport d'information.
SENAT
SOULAGE (D)
2010
Les perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides. Un enjeu de santé publique.
SENAT
SCHILLINGER (P); VASSELLE (A)
2017
Rapport d'information sur l'Agence européenne de l'environnement.
SENAT
ROUVIERE (A)
1991
Rapport d'information sur l'espace social européen.
SENAT
ROUVIERE (A)
1990
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