Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"CODE DES MARCHES PUBLICS"
1 - 10 résultats affichés sur 35
1
|
2
|
3
|
4
Num
Titre
Auteur
Année
Achat public mode d'emploi.
MICHELOT (AM); MICHELOT (B)
2011
BTP, code des marchés publics 2006 : l'aboutissement !
2006
Code 2006 des marchés publics, panorama de la réforme : grands principes, organisation, formes du marché, procédures, mise en oeuvre, achèvement. Numéro spécial de la revue "Contrats publics, l'actualité de la commande et des contrats publics".
MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
2006
Code de la commande publique annoté et commenté. Edition 2019.
MENEMENIS (A); BREIL (C)
2019
Code des marchés publics annoté 2010 (à jour au 1er mars 2010).
BLOCH (BM)
2010
Code des marchés publics et autres contrats commenté - Edition 2011.
2011
Code des marchés publics, mode d'emploi.
1999
Code des marchés publics. Edition 2006. Décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics Texte du code des marchés publics Circulaire du 3 août 2006 portant manuel d'application du Code des marchés publics Tableau de correspondance entre le code 2006 et le code 2004 Cahier détaché du Moniteur des travaux publics et du bâtiment n° 5359.
JOURNAL OFFICIEL
2006
Commande publique et accès à l'emploi des personnes qui en sont éloignées.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Observatoire économique de l'achat public
2007
Commande publique responsable : un levier insuffisamment exploité.
CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
2018
1 - 10 résultats affichés sur 35
1
|
2
|
3
|
4
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|