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"DECRET"
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Auteur
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Une enquête. Où en est la coordination rail route vingt cinq ans après (suite)...
GUIBERT (R)
1959
Les études économiques au Ministère des travaux publics et des transports. Le décret du 12 août 1960 relatif à l'organisation de l'administration centrale.
1960
Le financement de la RATP.
SALINI (A); SALINI (P)
1975
Eléments méthodologiques pour le classement sonore des infrastructures de transports terrestres. (Arrêté du 30 mai 1996). Rapport n° 1 - Infrastructures routières.
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET DES AUTOROUTES
1996
Les coûts environnementaux de l'énergie.
AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; CEE DG12; ECOLE DES MINES Paris
RABL (A); SPADARO (JV)
1997
Quelle politique tarifaire pour l'usage des infrastructures ferroviaires ?
RESEAU FERRE DE FRANCE
AYOUN (P); BONNAFOUS (A); BUREAU (D)
1998
Le retraitement-recyclage et le transport des matières nucléaires en France.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale de l'énergie et des matières premières
2001
Savoir rédiger un texte normatif. Loi, décret, arrêté, circulaire.
BERGEAL (C)
2001
Sûreté du fret aérien renforcée.
2002
Contrats types : retouches, texte du décret.
2002
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