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Sujet : "FORMATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'enseignement maritime : pour une formation de qualité à la hauteur de l'ambition maritime de la France.SENAT
REGNAULT (R)		1998
Rapport fait au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi adopté par l'Assemblée Nationale après déclaration d'urgence, portant réforme de la formation professionnelle continue et modification corrélative du code de travail.SENAT
LOUVOT (P)		1984
Rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée Nationale après déclaration d'urgence, relatif à la formation des agents de la fonction publique territoriale et complétant la Loi n° 5483 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.SENAT
HOEFFEL (D)		1984
ORapport d'information sur les pôles de compétitivité.SENAT
DAUNIS (M); HOUEL (M)		2009
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Formation des pilotes : un défi européen à relever.SENAT Commission des finances
CARTIGNY (E)		1994
La péréquation interrégionale : vers une nouvelle égalité territoriale.SENAT Commission des affaires économiques; SENAT Commission des finances
BELOT (C); PONCET (JF)		2004
Rapport d'activité. Années 1975 à 1977.SECRETARIAT GENERAL DE LA MARINE MARCHANDE
1978
La formation professionnelle dans les transports aériens.SECRETARIAT GENERAL A L'AVIATION CIVILE
1976
Environmental impact assessments : the French experience.SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DE L'ENVIRONNEMENT; ATELIER CENTRAL DE L'ENVIRONNEMENT; ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT
1990




 








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