Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "PEAGE FERROVIAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Dossier. Quel financement pour les transports collectifs terrestres ? Financement des futures LGV : le casse-tête. Transports publics urbains : quelle soutenabilité financière ? Mettre davantage à contribution les usagers. Vous avez dit PPP ?2016
OFret ferroviaire : analyse des déterminants des trafics français et allemand.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HARACHE (J)		2013
Guillaume Pepy : "La SNCF a changé de position sur l'Europe". La tribune de D. Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports : "Halte aux querelles inutiles, la SNCF et la DB doivent travailler mieux ensemble".2010
Quelle régulation économique pour le transport ferroviaire ? La régulation du transport ferroviaire en France : mise en perspective.DEHORNOY (J); HUNEAU (D)2010
ORemettre le fret sur le rail : un défi économique, social et environnemental. Rapport d'information déposé en conclusion des travaux du comité de suivi sur les questions ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
OLLIER (P); PATERNOTTE (Y)		2009
Contrat de performance Etat-RFF : l'enjeu des sillons.2008
La réforme des péages ferroviaires.2008
RFF augmente ses péages.2008
OInfrastructures de transport - Remettre la France sur la bonne voie. Rapport d'information sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transports terrestres.SENAT Commission des affaires économiques
BILLOUT (M); BIWER (C); GRIGNON (F)		2008
ORapport d'information sur les péages ferroviaires.ASSEMBLEE NATIONALE
MARITON (H)		2008




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |