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Sujet : "POLITIQUE EUROPEENNE DES TRANSPORTS"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'Europe à grande vitesse. Un lien durable entre les citoyens.COMMISSION EUROPEENNE
2010
OLa logistique comme instrument de lutte contre le changement climatique.PARLEMENT EUROPEEN
2010
OVers un espace européen de la sécurité routière : orientations politiques pour la sécurité routière de 2011 à 2020. COM(2010) 389 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
ORapport sur l'expérience acquise dans le cadre de l'application du règlement (CE) n° 1365/2006 du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 relatif aux statistiques des transports de marchandises par voies navigables intérieures. COM (2010) 64 final.COMMISSION EUROPEENNE
2010
OL'Union européenne et le renforcement de la protection de l'environnement. Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2010
Spécial sommet de Copenhague. L'Union européenne veut être le fer de lance de la "décarbonation" des transports. L'aérien et le maritime rejoignent le débat. Christine de Veyrac, députée européen : "Il faut faire accepter le principe du pollueur-payeur".2009
Véhicules utilitaires et législation européenne : débats houleux en perspective sur les émissions de CO22009
Les normes CO2 pour les véhicules utilitaires légers après 2020 ne sont pas encore définitive.2009
Le TGV Sud, jusqu'où ?DREVET (JF)2009
La politique maritime européenne intégrée : il reste encore du pain sur la planche.2009




 








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