Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "SERVICE PUBLIC"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
CIAT : aménagement du territoire et emploi.1994
Cadre juridique et institutionnel du transport de voyageurs. Transport public routier et urbain.GELBMANN ZIV (B)2001
Cahier des charges attaché à la convention pour la gestion du service public de transport régional de voyageur - s. d.REGION Rhône-Alpes; SNCF
CarPostal : les Suisses cadencent quatre réseaux français.2006
OCaractéristiques des chemins de fer et de leur exploitation dans la CEE.SAEI; MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
1111
OCauses et effets du passage à la redevance incitative d'enlèvement des ordures ménagères.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
2005
OCentre d'analyse stratégique - France 2025 - Diagnostic stratégique.- 267 p. Conseil d'analyse économique - Prospective "France 2025". La France dans quinze ans - Tendances et ruptures, opportunités et risques.- 56 p.CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE; CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
2008
Chantiers ouverts au public. Design des politiques publiques. La vingt-septième région.SCHERER (P)2015
OCharte des services publics locaux. Indicateurs de performance des services de transport public.INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE; ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE; GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
2008
Chemin de fer français. Gayssot réforme la réforme, l'Europe continue...GAYSSOT (JC)1998




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |