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Sujet : "TRANSPOSITION"

 
 




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L'environnement au coeur de l'inflation normative dénoncé par le rapport Lambert-Boulard sur la simplification des normes. Des normes environnementales jugées "absurdes".2013
Un accroissement de 20 % de l'efficacité énergétique d'ici 2020 grâce à une nouvelle directive.2012
Documents de planification : vers une véritable évaluation environnementale.2012
Le réseau européen Natura 2000 fête ses 20 ans.2012
Les députés européens planchent sur le livre blanc des transports.2011
OIWRM-Net A - Institutions et instruments innovants pour la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l'eau : leçons pour le second cycle d'application de la DCE. Comparaison des trois cas étudiés et méthodes de pré-tri (QuickScan).- 63 p., Novembre 2010. B - Innovative instruments and institutions in implementing the water framework directive : lessons learnt for the second implementation cycle of the WFD. Case study cross comparison and the quickscan training package.- 81p., Janvier 2011.CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CEMAGREF; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS
BOULEAU (Gabrielle); BOTS (Pieter); BARONE (Sylvain)		2011
OLa libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)		2011
Adapter le droit français à la lutte contre la piraterie.2010
Le contenu des évaluations environnementales stratégiques : évolutions en cours.MONTEILLET (S)2010
The role of cities in achieving the EU targets on biofuels for transportation : the cases of Berlin, London, Milan and Helsinki.BARBATO (A); CROCI (E); DALLEMAND (JF)2010




 








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