Evaluer les effets des transports sur l'environnement. Le cas des nuisances sonores.
Source- Paris : Technique et documentation, 1999 - 81 p., ann.,graph.,bibliogr.
Résumé- - Le premier chapitre situe la place du bruit des transports parmi les nuisances d'environnement.
- Le chapitre deux, consacré à la pratique de maîtrise du bruit des transports par les pouvoirs publics, montre d'abord que leur mission en ce domaine résulte des caractères de bien public - ou plutôt de mal public - et d'externalité des nuisances sonores. Leurs outils sont essentiellement la réglementation et la programmation d'infrastructures nouvelles; les niveaux maximaux d'exposition des riverains sont fixés à des valeurs de plus en plus basses. En revanche, les instruments économiques sont peu utilisés, pas plus que les actions répressives. L'analyse technique des moyens de lutte montre que les actions les plus simples ont déjà été prises et que les progrès futurs seront de plus en plus coûteux. Tout ceci milite pour que les décisions en ce domaine soient accompagnées d'études économiques les justifiant.
- Le chapitre trois, consacré à ce point, rappelle les principes du calcul de rentabilité. Après l'analyse des problèmes, notamment éthiques, que pose son utilisation dans le cas des biens d'environnement en général et du bruit en particulier, on peut conclure que, seules d'éventuelles difficultés statistiques à évaluer numériquement le coût du bruit pourraient en empêcher l'utilisation.
Après avoir passé en revue les études et recherches accessibles qui ont tenté de monétariser les effets du bruit, les auteurs concluent qu'il est possible de retenir une certaine valeur pour le coût du décibel évité par logement, quelle que soit la méthode de calcul (méthode des prix hédonistes ou d'analyse contingente), et que les études et recherches les concernant doivent être menées dans le but d'en asseoir la fiabilité et les possibilités d'utilisation.
Une quinzaine de recommandations en matière d'études, de recherche et pour l'aide à la décision concluent le rapport.
© Ministère de la Transition écologique et solidaire