Taxe différentielle sur les véhicules à moteur.
Période du 1er novembre 2002 au 31 octobre 2003. Campagne millésimée 2003.
Organisme auteur
Titre complémentaire
- Vignette auto.
Période du 1-11 au 31-12-1985.
Période du 1-11-1987 au 31-10-1988.
Période du 1-11-1988 au 31-10-1989.
Période du 1-11-1989 au 31-10-1990. Campagne 1989-1990.
Période du 1-11-1990 au 31-12-1990.
Période du 1-11-1991 au 31-12-1991.
Période du 1-11-1992 au 31-12-1992.
Période du 1-11-1992 au 31-10-1993.
Période du 1-11-1993 au 31-12-1993.
Période du 1-11-1993 au 31-10-1994.
Période du 1-01-1994 au 31-12-1994.
Vignettes auto. Campagne 1994-1995 (Période du 1-11-1994 au 31-10-1995).
Période du 1-01-1995 au 31-10-1995.
Période du 1-11-1995 au 31-12-1995
Période du 1-11-1995 au 31-10-1996.
Période du 1-01-1996 au 31-10-1996. Campagne 1995-1996.
Période du 1-11-1996 au 31-12-1996. - mars 1997
Période du 1-11-1996 au 31-10-1997. Campagne 1996-1997.
Période du 1-01-1997 au 31-10-1997.
Période du 1-11-1997 au 31-12-1997.
Période du 1-11-1997 au 31-10-1998. Campagne 1997-1998.
Période du 1er janvier au 31 octobre 1998. 2ème campagne 1998.
Période du 1er novembre au 31 décembre 1998. 1ère campagne 1999.
Période du 1-11-1998 au 31-10-1999. Campagne 1998-1999.
Période du 1er janvier au 31 octobre 1999. 2ème campagne 1999.
Période du 1er novembre au 31 décembre 1999. 1ère campagne 2000.
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur.
Période du 1er novembre au 31 décembre 2000. Campagne millésimée 2001.
Période du 1er janvier 2000 au 31 octobre 2000 - seconde campagne 2000.
Période du 1er janvier 1999 au 31 octobre 2000 (synthèse annuelle 2000).
Période du 1er janvier au 31 octobre 2001. Deuxième campagne 2000.
Période du 1er novembre 2000 au 31 octobre 2001 (synthèse annuelle 2001).
Période du 1er novembre au 31 décembre 2001. Campagne millésimée 2002.
Cahier national et départemental.
Période du 1er novembre au 31 décembre 2001. Campagne millésimée 2002.
Cahier national et départemental.
2002 - Période du 1-1-2002 au 31-10-2002.
Période du 1-1-2001 au 31-10-2002.
Période du 1er novembre au 31 décembre 2002. Campagne millésimée 2003.
Cahier national et départemental.
Source
- Paris : DGI, 2004 - 33 p., tabl.
Thème
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |