Rapport sur la situation et l'évolution des transports 1996.
(version numérique sur demande)
Organisme auteur
Titre complémentaire
- Rapport annuel sur la situation et l'évolution des transports.
1985, 1986, 1987, 1988, 1989, 1990, 1991, 1992, 1993, 1994, 1995
- 1988 - Cahier séparé sur les orientations stratégiques des transports pour la période du Xème plan contenant :
note de synthèse - juillet 1989 - 13 p.
rapport : orientations stratégiques des transports pour la période du Xème plan - juin 1989 - 151 p.
annexes : Déclarations et observations des organisations syndicales sur les orientation stratégiques des transports pour la période du Xème plan - juin 1989 - 88 p.
- 1992 (1993) - partie complémentaire relative à l'évaluation de la LOTI et important chapitre sur la sécurité dans les modes de transport (accidents) et sur l'insécurité à la SNCF et à la RATP (vols)
- 1994 - annexes :
Fiscalité des transports routiers et harmonisation des conditions de concurrence
Des véhicules moins polluants : dix ans de progrès en France et dans la Communauté européenne
L'harmonisation des poids et dimensions des véhicules utilitaires : où en est-on et où va t-on ?
- 1995 (1996) - annexes :
- Vers la création d'un carburant professionnel ?
- Le contrôle technique des véhicules légers.
Source
- Paris : CNT, 1997
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