Dépenses de lutte contre la pollution dans les pays de l'OCDE.
Source- Paris : OCDE, 1996 - 63p., bibliogr.
Résumé- Troisième monographie sur l'environnement relative aux dépenses de lutte contre la pollution dans les pays de l'OCDE, ce document fait suite aux monographies de 1990 (n°38) et de 1993 (n°75). Par lutte contre la pollution , on entend ici les activités axées directement sur la prévention, la réduction et l'élimination de la pollution ou des nuisances qui résultent des processus de production ou de la consommation des biens et services.
L'étude comporte trois parties :
- La première traite des concepts et des principes méthodologiques applicables à la compilation des statistiques relatives aux dépenses de lutte contre la pollution.
Le traitement statistique pose trois problèmes :
- définir les critères de base pour apprécier les dépenses de LCP,
- préciser le traitement appliqué aux technologies intégrées de LCP, éviter le double comptage.
- La deuxième partie, traite de l'utilisation et des limites des données relatives aux dépenses de LCP qui sont détaillées par :
- milieu environnemental (air, eau, déchets, bruit)
- secteurs économiques (public, entreprises, ménages)
- catégories de dépenses (investissements, dépenses courantes).
- La troisième partie présente, en deux sections, les résultats de l'enquête menée en 1994 :
- tableaux récapitulatifs regroupant les divers pays,
- tableaux plus détaillés par pays.
Chaque tableau par pays est accompagné d'une note méthodologique spécifique au pays concerné.
© Ministère de la Transition écologique et solidaire