Mission de préfiguration de l'Observatoire des coûts de passage portuaire. Rapport de la mission confiée par le directeur de cabinet du ministre de l'équipement.
Source- Paris : CGPC, 1997 - 41 p., tabl.,graph.
Résumé- Le rapport présente les résultats de la mission et formule des propositions alternatives; il reflète néanmoins, dans certaines analyses et dans les préférences marquées pour certaines solutions, le point de vue du signataire.
Le rapport comporte quatre parties :
- La première (les enjeux) vise à situer la place et le rôle des ports dans les transports et dans l'économie nationale.
- La seconde présente un panorama de l'existant dans le secteur portuaire et dans les autres secteurs des services aux entreprises.
- La troisième partie fait une présentation synthétiques des attentes exprimées par les différentes parties prenantes et essaie d'en dégager une vision commune ou consensuelle.
- La quatrième partie présente, sur le plan méthodologique et sur le plan institutionnel, les différentes options possibles, leurs avantages et leurs inconvénients, et justifie celle qui apparait la plus réaliste.
Cet observatoire, à vocation nationale a été créé par décision du Comité interministériel de la mer en date du 4 juillet 1996. Il est placé auprès du SES (mais ne fait pas partie du SES).
© Ministère de la Transition écologique et solidaire