Bruit de l'aviation légère en France - La situation en 2005 (numérisé).
Rapport du groupe de travail présidé par André Fontanel suivi des recommandations du rapport "Lamure".
Organisme auteur
Auteur
Titre complémentaire
- Bruit de l'aviation légère en France - 2002 - 90 p.
Source
- Paris : CNB, 2006 - 95 p., ann.
Résumé
- Les objectifs fixés à ce groupe de travail consistent à élaborer des propositions en matière d'aviation légère qui puissent servir de base à une future réglementation, le problème des hélicoptères devant être réglé par un décret d'application de l'article 7 de la loi relative à la lutte contre le bruit (modifiée récemment par la loi portant création de l'ACNUSA).
Thème
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