Grenelle de la mer. Rapports des comités opérationnels (COMOP).
Organisme auteur
Titre complémentaire
- - Groupe n° 2 - Mission parlementaire démantèlement des navires - Rapport provisoire - 28 juin 2010.- 131 p.
- Groupe n° 4 - Mission sensibilisation, éducation, communication - Rapport final - 25 juin 2010.- 68 p.
- Groupe n° 5 - Droits d'usage des mers, financement, fiscalité - Rapport final - juin 2010.- 90 p.
- Groupe n° 6 - Comité opérationnel aménagement, protection et gestion des espaces littoraux - Rapport final - 23 juin 2010.- 124 p.
- Groupe n° 7 - Etudes d'impact, évaluation - Rapport final - 15 mars 2010.- 56 p.
- Groupe n° 8 - Comité opérationnel recherche et innovation - Rapport - 6 mars 2010.- 36 p.
- Groupe n° 9 - Comité opérationnel formation, pluri-activités, social - Rapport - 12 avril 2010.- 92 p.
- Groupe n° 10 - Port marchand du futur - Synthèse et rapport - 28 juin 2010.- 46 p.
- Groupe n° 11 - Sédiments de dragage - Rapport final - juin 2010.- 35 p.
- Groupe n° 12 - Navire du futur - Rapport - 12 avril 2010.- 63 p.
- Groupe n° 13 - Pollutions marines - Rapport - 11 mars 2010.- 38 p.
- Groupe n° 14 - Fonds macro-déchets - Rapport final - 28 juin 2010.- 102 p.
- Groupe n° 17 - Transports maritimes - Rapport - mars 2010.- 90 p.
- Groupe n° 18 - Plaisance et sports nautiques - Rapport final - avril 2010.- 9 p.
Source
- Paris : Ministère de l'écologie, 2010 - tabl., graph., ann.
Résumé
- Des chantiers opérationnels du Grenelle de la mer ont été mis en place en novembre 2009. Ils ont pour objectif de proposer des modalités concrètes et concertées de mise en oeuvre des engagements pris.
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