Plan d'action dans le domaine de la biomasse. COM (2005) 628 final.
A - Communication de la Commission.- 49 p.
B - Annex : Biomass action plan - Impact assessment.- 56 p.

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Résumé

Ce plan d'action s'inscrit dans le contexte général d'une politique énergétique intégrée et cohérente et celui, en particulier, de la promotion des sources d'énergie renouvelables. Il décrit les mesures visant à accélérer le développement de l'énergie de biomasse produite à partir de bois, de déchets et de plantes cultivées en s'appuyant sur le marché pour stimuler son utilisation et en levant les obstacles à l'expansion du marché. Ces mesures permettront à l'Europe de réduire sa dépendance vis-à-vis des combustibles fossiles, de limiter ses émissions de gaz à effet de serre et de stimuler l'activité économique dans les zones rurales. Le plan d'action contient des mesures de promotion de la biomasse dans les secteurs du chauffage, de l'électricité et du transport, ainsi que des mesures transversales concernant l'approvisionnement en biomasse, le financement et la recherche sur cette source d'énergie.
En annexe à cette communication, l'étude d'impact du plan d'action relatif à la biomasse (en anglais).

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