Les nuisances sonores. Rapport d'information.
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- Paris : Assemblée nationale, 2011 - 176 p., tabl., ann.
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- AN n° 3592
Résumé
- Ce rapport se penche sur les nuisances sonores qui peuvent être classées en trois grandes catégories : les nuisances relevant des infrastructures de transport, les nuisances liées au travail, les nuisances ressenties en milieu urbain et de voisinage. Après un rappel de la définition en termes de science physique du bruit et du son, le rapport revient sur le coût sanitaire et social du bruit vécu comme nuisance et étudie ses effets sur la santé afin d'examiner l'aspect social de la nuisance sonore. Il présente ensuite la réglementation applicable, notamment la transposition en droit français de la directive européenne de 2002 relative au bruit dans l'environnement, puis traite de la perception du bruit par les individus.
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