L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme.
A - Le Guide.
B - Les fiches.
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Source
- Paris : Ministère de l'écologie, 2011 - 60 p., schémas, bibliogr.
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Résumé
- L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme est une démarche qui contribue au développement durable des territoires. Le fait d’interroger l’opportunité des décisions d’aménagement en amont de la réalisation des projets s’inscrit dans un objectif de prévention des impacts environnementaux et de cohérence des choix.
L’objectif de ce guide est de donner aux collectivités qui élaborent leur document d’urbanisme les éléments pour comprendre les objectifs et l’intérêt de l’évaluation environnementale, et les clefs pour conduire efficacement cette démarche d’apparence complexe. Il concerne les SCOT et les PLU.
Le guide s’organise en deux parties et un jeu de fiches. La première partie expose les fondements de l’évaluation environnementale, ses objectifs, principes, ainsi que le rôle des différents acteurs impliqués dans la démarche. La seconde partie décrypte la conduite d’une évaluation environnementale.
Les 21 fiches accompagnant le guide de l'évaluation environnementale sont de trois types : certaines détaillent et illustrent un point particulier de méthode, d'autres explicitent et décryptent la réglementation, les dernières apportent des exemples concrets issus d'études de cas.
1- Le contenu du rapport environnemental exigé par la directive (Fiche à venir)
2- L’évaluation environnementale des PLU selon la loi SRU ou la Directive EIPPE (Fiche à venir)
3- L’évaluation des incidences Natura 2000 des documents d’urbanisme (Fiche à venir)
4- L’évaluation environnementale des documents d’urbanisme en présence de sites Natura 2000
5- L’évaluation environnementale des modifications, révisions simplifiées et mises en compatibilité de PLU (Fiche à venir)
6- Le cahier des charges de l’évaluation environnementale
7- Les thèmes de l’état initial de l’environnement et de l’évaluation
8- Le décryptage des SCOT
9- Les questions évaluatives
10- Les plans et programmes que les documents d’urbanisme doivent prendre en compte
11- Les représentations géographiques dans l’évaluation environnementale
12- La hiérarchisation et la territorialisation des enjeux
13- La dimension prospective de l’évaluation : le scénario au fil de l’eau
14- La comparaison de scénarios ou d’alternatives
15- Les zones susceptibles d’être touchées de manière notable et les zones revêtant une importance particulière pour l’environnement
16- L’analyse des incidences du zonage et du règlement du PLU
17- Les mesures de réduction et de compensation
18- Les orientations d’aménagement et de programmation du PLU
19- Les dispositifs de suivi et les indicateurs
20- La restitution des conclusions et apports de l’évaluation
21- L’articulation entre les évaluations de SCOT et PL.
Thème
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