Les études d'environnement dans les projets routiers "volet air". Juin 2001.
A - Note méthodologique. 34 p.
B - Annexe technique. 219 p.

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Résumé

L'article 19 de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie complétée par la circulaire 98 - 36 du 17/02/98 (MATE) impose un cadre juridique relativement complet pour les études d'impact et donc, tout particulièrement, pour leur volet "air".
La note méthodologique donne des éléments nécessaires à cette approche pour les maîtres d'ouvrage et maîtres d’œuvre, en ce qui concerne les effets de la pollution atmosphérique ; elle correspond, avec le guide technique associé, à l'état des connaissances actuelles. Le guide technique (annexe technique de la note méthodologique) est, lui, destiné aux bureaux d'étude qui vont devoir, dorénavant, produire des études d'environnement et les traduire dans l'étude d'impact pour la consultation publique. Il précise, pour différents points abordés dans l'étude d'environnement et dans l'étude d'impact, les conditions d'étude, les méthodologies et les paramètres à retenir afin d'effectuer des études selon des méthodes et des bases techniques qui, actuellement, sont encore loin d'être parfaites mais offrent l'avantage de la répétitivité et autorisent des comparaisons d'un projet à l'autre.

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