Le rôle des collectivités territoriales dans le soutien public aux énergies renouvelables. Exemples en Europe et en France.
Organisme auteur
Auteur
Accès au document
Source
- Paris : Caisse des dépôts, 2011 - 32 p., tabl., ann., bibliogr.
Collection
- Etude climat n° 30
Résumé
- Cette étude se compose des quatre chapitres suivants :
- la place des collectivités territoriales dans la politique européenne de développement des énergies renouvelables ;
- des instruments publics de soutien des infrastructures d'énergies renouvelables plutôt au niveau des Etats en Union européenne ;
- les leviers des collectivités territoriales : analyse de cinq exemples européens ;
- complémentarité des actions des collectivités locales et des politiques nationales : analyse de la situation française.
En annexes figurent les financements communautaires pour le développement local des énergies renouvelables et les fiches techniques des cinq projets européens étudiés.
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |