Efficacité des instruments économiques dans le cadre de la pollution d'origine agricole de l'eau.
(Efficiency of economic instruments and the pollution of water by agricultural activities). 28 février 2008.
Titre complémentaire- Contributions en annexes :
- VERCHERE (Alban).- Pollution diffuse de l'eau en milieu rural et marché des permis d'émission : les enseignements de l'expérience américaine.- In Economie rurale n° 285, 2005, pp. 33-50.
Accès en ligne : http://dx.doi.org/10.4000/economierurale.3120
- BCHIR (Mohamed Ali), DAURES (Nicolas), WILLINGER (Marc).- Tolérance de la fraude et évasion fiscale : une analyse expérimentale du modèle de Greenberg.- In Economie et prévision n° 182, 2008, pp. 1-13.
Accès en ligne : http://www.cairn.info/revue-economie-et-prevision-2008-1-page-33.htm
- AFIF (Mourad), SPAETER (Sandrine).- Contrôle de la pollution ambiante et combinaison optimale transferts / permis d'émission.- préprint janvier 2008, pp. 1-17.
- SPAETER (Sandrine), WILLINGER (Marc).- Document de travail du BETA n° 2006-30 : Misreporting, retroactive audit and redistribution.- pp . 1-32.
Accès en ligne : https://www.researchgate.net/profile/Marc_Willinger4/publication/23693522
- Liste des documents de travail du BETA, pp. 1-9.
- FRANCKX (Laurent).- Environmental enforcement with endogenous ambient monitoring.- In Environmental and resource economics n° 30, 2005, pp. 195-220.
DOI: 10.1007/s10640-004-1514-3
Source- Strasbourg : Bureau d'économie théorique appliquée, 2008 - mult., bibliogr., graph., tabl., ann.
Résumé- En utilisant notamment l’économie des contrats, la question de la pollution diffuse d’origine agricole a été spécifiquement appréhendée dans cette recherche. Cette question a déjà été investie au niveau régional, l’objectif a donc été de continuer et d’affiner la recherche sur l’efficacité des instruments économiques les plus à même d’inciter à l’adoption de pratiques agricoles en phase avec la préservation de la qualité de l’eau. Dans le cadre sectoriel spécifique de l’agriculture, il a été proposé de combiner théorie économique relative aux incitations et aux asymétries d’information, analyse comparative et économie expérimentale afin de répondre aux questions suivantes : sachant que certaines pratiques culturales sont difficilement observables par un régulateur, et donc qu’un système de taxe pigouvienne ne peut convenir pour réduire la pollution de l’eau par les activités agricoles, quels instruments sont les plus appropriés ? En particulier, comment les agents économiques réagissent-ils face à un système basé sur une taxe ambiante, que l’on compléterait par un système d’audit individuel conditionné par le niveau ambiant de la pollution ?
D’un point de vue plus pratique, une analyse comparative des politiques environnementales menées en Europe dans le secteur agricole doit permettre de mettre en avant leurs avantages et limites par rapport au système américain. Enfin, sachant que tant les résultats théoriques qu’expérimentaux de la littérature relative à la pollution d’origine agricole de l’eau s’inscrivant très souvent dans un contexte statique, les auteurs ont proposé de s'intéresser aux relations contractuelles dynamiques entre agriculteurs et régulateurs en introduisant un système d’audit rétroactif basé sur les comportements passés des agents économiques (ici les agriculteurs).
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