Performance environnementale des produits et des organisations.
A - Mise en place du marché unique des produits verts. Faciliter l'amélioration de l'information relative à la performance environnementale des produits et des organisations. COM (2013) 196 final.- 14 p.
B - Recommandation de la Commission relative à l'utilisation de méthodes communes pour mesurer et indiquer la performance environnementale des produits et des organisations sur l'ensemble du cycle de vie. C(2013) 2021 final.- 10 p.
C - Annexe II. Guide sur l'empreinte environnementale des produits (EEP).- 210 p.
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Source
- Bruxelles : Commission Européenne, 2013 - ann.
Résumé
- La communication de la Commission introduit deux méthodes de mesure ainsi qu'un ensemble de principes applicables à l'indication de la performance environnementale des produits et des organisations. Elle s'accompagne d'une recommandation qui encourage les Etats membres et le secteur privé à utiliser ces méthodes tout en veillant à garantir le bon fonctionnement du marché intérieur. Un guide sur l'empreinte environnementale des produits (EEP) est proposé en annexe de la recommandation.
Thème
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