Orientations nationales pour la préservation ou la remise en bon état des continuités écologiques (dites "trames vertes et bleues"). Document-cadre. Annexe au décret n° 2014-45 du 20 janvier 2014.
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Source
- Paris : Ministère de l'écologie, 2014 - 71 p., ann.
Résumé
- La trame verte et bleue est un réseau formé de continuités écologiques identifiées par les schémas régionaux de cohérence écologique et les documents de planification de l'Etat et des collectivités locales. Ce document-cadre a été adopté dans le but d'assurer sa préservation ou sa remise en état. Il se compose de deux parties :
- une partie relative aux choix stratégiques précisant les définitions, les objectifs et les grandes lignes directrices pour la mise en oeuvre de la trame verte et bleue ;
- un guide méthodologique précisant les enjeux nationaux et transfrontaliers pour la cohérence écologique de la trame verte et bleue à l'échelle nationale, les éléments méthodologiques propres à assurer la cohérence des schémas régionaux en termes d'objectifs et de contenu, et un dernier volet relatif à l'élaboration des schémas régionaux dans les départements d'outre-mer.
En annexe : une liste d'espèces et d'habitats naturels sensibles à la fragmentation, la description des continuités écologiques d'importance nationale, des prescriptions pour l'atlas cartographique du schéma régional de cohérence écologique.
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