La Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale. Bilan 2000-2008.
Organisme auteur
Source
- Paris : Ministère de l'écologie, 2008 - 123 p., ann.
Résumé
- I - Le contexte de la création de la Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale (D4E).
II - Le service de la recherche et de la prospective.
III - La sous-direction des de l'évaluation des politiques et des régulations environnementales.
IV - L'intégration de l'environnement dans les politiques publiques.
En annexes : les textes d'organisation et de compétences de la D4E, les effectifs de la D4E et leur évolution, les programmes de recherche de la D4E, les réformes d'écofiscalité adoptées entre 2005 et 2007, les commissions dont la D4E assure le secrétariat, les publications de la D4E.
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |