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Notice
La prise en compte de la loi "littoral" dans les plans d'occupation des sols en Languedoc-Roussillon. Juin 1990.
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Financeur
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT
Organisme auteur
SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT
UNIVERSITE Strasbourg
Auteur
ANDRE (Jean-Marc)
COLSON (Jean-Philippe)
FABERON (Jean-Yves)
MAILLOT (Dominique)
MAILLOT (Jean-Luc)
PY (Pierre)
REDON (Jean-Pierre)
RIBOT (Catherine)
ROUSSO (Anny)
WEIL (Laurence)
Source
1990
Thème
RECHERCHE - INNOVATION
Cote
SRE0392
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
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