Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Collection ou revue :
Revue juridique de l'environnement
1 - 10 résultats affichés sur 77
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
Num
Titre
Auteur
Année
L'irréversibilité.
CANS (C); FRITZ LEGENDRE (M); KISS (A)
1998
La convention d'Aarhus.
REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
1999
Le code français de l'environnement.
REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2002
La charte constitutionnelle en débat.
REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2003
La charte constitutionnelle de l'environnement en vigueur.
REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2005
De quelques incidences possibles de la charte de l'environnement sur le droit civil et le droit des affaires.
MARTIN (GJ); THIEFFRY (P)
2005
Le droit de l'environnement en Nouvelle-Calédonie. Etat des lieux et perspectives.
REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2007
Biodiversité et évolution du droit de la protection de la nature : réflexion prospective.
REVUE JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT
2008
La place de la biodiversité dans les évaluations environnementales, l'information du public et la participation.
BILLET (P)
2008
La biodiversité, quelle approche économique et financière ? Fiscalité, principes budgétaires, marché d'unités de biodiversité.
BALLANDRAS-ROZET (C); CAMPROUX-DUFFRENE (MP); CAUDAL (S)
2008
1 - 10 résultats affichés sur 77
1
|
2
|
3
|
4
|
5
>
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|