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Lieu : "SUISSE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Environmental pricing - Theory and practice. The swiss policy of heavy vehicle taxation.	SUTER (S); WALTER (F)	2001
		European cycle routes. A report on national and international developments.	SUSTRANS INSALL (P)	1997
		La conception globale des transports a 20 ans. Qu'en est-il advenu? Actes du colloque T1 du 27 - 11 -1997 (Transport et environnement. Interactions Suisse-Europe. Programme national de recherche PRN 41).	SUISSE WALTER (F); HIDBER (K)	1998
		Nouvelles formes de communication et de coopération des entreprises : conséquences pour les transports.	SUISSE ROSSEL (P); BOSSET (F); BUSER (M)	2000
		Vers un urbanisme de proximité. Coordonner développement urbain et transports.	SUISSE BONANOMI (L)	2000
		- Loi fédérale sur chemins de fer du 20 décembre 1957. Etat le 1er juillet 1976.- 33 p. - Loi fédérale sur les transports par chemins de fer et par bateaux du 11 mars 1948. Etat au 1er octobre 1973.- 18 p. - Règlement concernant les transports par chemin de fer et par bateaux du 2 octobre 1967. Etat le 1er octobre 1979.- 80 p. - Loi fédérale sur les chemins de fer fédéraux du 23 juin 1944. Etat au 1er janvier 1973.- 20 p. - Arrêté du Conseil fédéral sur la formation des tarifs des chemins de fer du 17 octobre 1967. Etat le 1er janvier 1980.- 8 p. - Arrêté fédéral concernant le rapprochement des tarifs d'entreprises de chemin de fer concessionnaires de ceux des chemins de fer fédéraux du 5 juin 1959.- 22 p. - Ordonnance d'exécution des chapitre VI et VII de la loi fédérale sur les chemins de fer du 19 décembre 1958. Etat au premier janvier 1974.- 15 p. - Message sur le contrat d'entreprise des chemins de fer fédéraux suisses du 13 mai 1981.- 63 p.	SUISSE	1981
		Projet de consultation concernant l'application de l'article constitutionnel sur la protection des Alpes et projet d'une loi fédérale sur une taxe concernant le transport routier de marchandises à travers les Alpes (loi sur une taxe concernant le transit alpin LTTA).	SUISSE	1997
		Perspectives pour la législature en politique des transports. Dossier à l'attention des commissions pour les transports et les communications du Conseil national et du Conseil des Etats.	SUISSE	1999
		Mesure de la durabilité des transports. Résumé du projet C 5 et fil rouge pour la réalisation de projets de recherche.	SUISSE; PARTNER AG BASLER (E)	1998
		Résumés des rapports jusqu'au 20 mai 2000. Vue d'ensemble des projets.	SUISSE; ECOPLAN	2000

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