Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence. Une nouvelle gouvernance pour l'atmosphère.
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- Paris : Ministère de l'environnement, 2007 - 120 p.
Résumé
- - Bilan réalisé à l'occasion des dix ans de la loi sur l'air : évolution de la qualité de l'air contrastée selon les polluants, évolution du contexte et enjeux, bilan de la surveillance de la qualité de l'air et des effets sur la santé et l'environnement, bilan des outils de planification de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie, bilan des mesures d'urgence, bilan de l'évolution des études d'impact, bilan des mesures techniques nationales, autres éléments de la politique sur l'air.
- Changement climatique et autres problématiques de l'atmosphère.
- Réflexions et propositions pour une gouvernance intégrée air, climat, énergie : transparence des choix sanitaires, environnementaux, économiques et sociaux liés à la pollution de l'air et à sa gestion, approche intégrée et gouvernance air et climat, nouvelle loi sur l'environnement atmosphérique, mesures relatives à la réglementation et à la planification, mesures relatives à la surveillance et l'information de la qualité de l'air et de ses effets, mesures financières et fiscales, mesures relatives à la recherche et à l'expertise française.
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