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Sujet : "DIRECTIVE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Les DTA (Directives Territoriales d'Aménagement) ou le retour de l'Etat gendarme.1999
Les réseaux ferroviaires européens. A. - Analyse et conclusion. - 80 p. B. - Faits et commentaires. - 364 p.EUROSTAF
2000
Evaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement. Affaire n° 1999-0059-01. Rapport au directeur de la DAEI.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
CHASSANDE (P)		2000
Prise en compte de l'environnement dans la normalisation européenne des produits de construction.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation; INSTITUT SUPERIEUR DE L'ENVIRONNEMENT
2000
La réforme de la politique de l'eau.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
BOUE (R); VANDEWEEGHE (F); MIQUEU (C)		2000
Avis n° 1 du CSSPF sur le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains, adopté en séance plénière le 8 mars 2000. - 5 p. Avis n° 2 sur le développement du fret ferroviaire adopté le 5 - 7 - 2000 . - 10 p. Avis n° 3 sur le "paquet ferroviaire" européen, adopté le 4 - 10 - 2000. - 7 p. Avis n° 4 sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil européens sur le service public de transport de voyageurs adopté le 15 - 11 - 2000. Avis n° 5 sur la répartition des capacités du réseau ferroviaire. - mai 2001. - 9 p. Avis n° 6 sur les schémas multimodaux de services collectifs de transport. - mai 2001. - 6 p.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
2000
Services publics en réseau ; perspectives de concurrence et nouvelles régulations.COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN
BERGOUGNOUX (J); BAUMSTARK (L); JESTIN FLEURY (N)		2000
Directive eau : un cadre en trompe l'oeil ?DROBENKO (B)2000
La réforme ferroviaire. Réglementation des marchés de transport de marchandises.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2001
L'énergie - Repères pour demain. Auditions organisées en décembre 2000.ASSEMBLEE NATIONALE
LAJOINIE (A)		2001




 








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