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Etude de l'impact de la fiscalité spécifique au transport routier dans 6 pays européens.
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Organisme auteur
BOSSARD CONSULTANTS
GEM TRANSPORT
MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
Source
Paris : Bossard consultants, 1990 - 48p.
Thème
EUROPE - CEE - PAYS DE L'OCDE
-
Fiscalité
Cote
8339
Sujets
ASSURANCE TRANSPORT
AUTOROUTE
CEE
DROIT DU TRANSPORT
ETUDE D'IMPACT
FISCALITE AUTOMOBILE
FISCALITE DU TRANSPORT
FISCALITE SUR LES CARBURANTS
HARMONISATION EUROPEENNE
INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT
LUBRIFIANT
PEAGE
PRIX DE REVIENT DU TRANSPORT
TAXE A LA VALEUR AJOUTEE
TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES
Lieux
BELGIQUE
ESPAGNE
FRANCE
ITALIE
PAYS-BAS
RFA
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