Arrêté ADR consolidé résultant de la modification de l'arrêté du 1er juin 2001 par les arrêtés des 8 février et 5 décembre 2002, 7 juillet et 8 décembre 2003, 20 décembre 2004, 8 juillet 2005, 15 mars, 12 avril, 28 septembre, 18 octobre, 22 décembre 2006, 3 mai 2007, 28 janvier et 9 mai 2008 et annexes D.- 69 p.
Organisme auteur
Titre complémentaire
- Règlement pour le transport de matières dangereuses par chemin de fer (RTMDF).
Annexe à l'arrêté du 29-06-1995 relatif au règlement pour le transport des matières dangereuses par chemin de fer (J.O n°198 du 26 Août 1995).
Transport de marchandises dangereuses par route.
Arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport de marchandises dangereuses par route (dit : arrêté ADR).- 2 vol.
Annexes à l'arrêté du 1er juin 2001 (dit : arrêté ADR) journal officiel du 30 juin 2001
vol. 1 - annexe A.- 582 p.
vol. 2 - annexes A (suite) et B.- 577 p.
Transport de marchandises dangereuses par fer.
Annexe 1 à l'arrêté du 5 juin 2001 (dit : arrêté RID) journal officiel du 11 juillet 2001.- pag. mult.
Règlement pour le transport et la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes.
Annexe II à l'arrêté du 10 juillet 2001 (dit arrêté IMDG) (JO 3 octobre 2001).- 39 p.
Transport de marchandises dangereuses par route. ADR restructuré en vigueur le 1er janvier 2005.
Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.
vol. 1 - annexe A.- Dispositions générales et dispositions relatives aux matières et objets dangereux.- 610 p.
vol. 2 - annexe A (suite) et annexe B.- Dispositions relatives au matériel de transport et au transport.- 638 p.
Source
- Paris : Nations Unies, 2008
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